P.L.U.

Plan local d’urbanisme en vigueur

Le service urbanisme met à votre disposition les documents du PLU en téléchargement libre.

Tous ces documents sont téléchargeables mais également consultables en Mairie. Attention, Certains sont assez volumineux et peuvent demander plusieurs minutes de téléchargement.

 

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Réglementation sites classés et inscrits

Accès aux documents d’urbanisme (PLU, PPRN, AVAP, adresses)

Fiche communale d’information risques et pollutions

 Règlement Révision allégée n°1 du PLU approuvée le 21/02/2020

Délibération du Conseil Municipal du 21 février 2020 : Approbation de la révision allégée n° 1 du Plan local d’urbanisme

Délibération du Conseil Municipal du 30 mars 2018 approuvant le P.L.U.

Délibération du Conseil Municipal du 30 mars 2018 approuvant le D.P.U.

 Rapport de présentation

1 . Rapport complémentaire : Rapport de présentation, Révision allégée n° 1 approuvée par délibération en date du 21 février 2020

1.1 Annexes au Rapport de Présentation dont Evaluation

2 . Projet d’aménagement et de développement durable (P.A.D.D.)

3 . Orientation d’aménagement et de programmation (O.A.P.)

4 . Règlements du P.L.U.

4.1 Règlement écrit

4.2 Règlement graphique

4.2.1 Partie urbanisée

4.2.2 Partie nord-est de la commune

4.2.3 Partie nord-ouest de la commune

4.2.4 Partie centre de la commune

4.2.5 Partie sud de la commune

4.2.6 Zoom

5 . ANNEXES
(Servitudes utilités publiques, Schéma général d’assainissement, Schéma directeur de l’alimentation en eau potable)

6 . DOCUMENTS INFORMATIFS
(Plan de prévention des risques (P.P.R.), Site patrimonial remarquables (S.P.R.)

Rapport du commissaire enquêteur : Révision allégée n° 1

Autorisations & Formulaires d’Urbanisme

Le service urbanisme met à votre disposition les documents CERFA en mairie (pour déclaration préalable, permis de construire, permis d’aménager, permis modificatif, permis de démolir, transfert de permis, certificat d’urbanisme, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration  d’achèvement et de conformité des travaux).

Tous ces documents sont égalements téléchargeables en suivant ce lien :

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Cadastre

Consultation en ligne

Vous pouvez consulter le cadastre de la commune en vous rendant sur le site intrageo.geosphere.

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