P.L.U.

Plan local d’urbanisme en vigueur

Le service urbanisme met à votre disposition les documents du PLU en téléchargement libre.

Tous ces documents sont téléchargeables mais également consultables en Mairie. Attention, Certains sont assez volumineux et peuvent demander plusieurs minutes de téléchargement.

 

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Accès aux documents d’urbanisme (PLU, PPRN, AVAP, adresses)

Fiche communale d’information risques et pollutions

Arrêté municipal du 08 octobre 2019 : Lancement de l’enquête publique relative à la révision allégée n° 1 du Plan local d’urbanisme

Révision allégée n°1 du PLU : Notice de présentation

Délibération du Conseil Municipal du 10 septembre 2019 : Arrêt du projet de révision allégée n° 1 avec examen conjoint du PLU et bilan de concertation

Délibération du Conseil Municipal du 17 mai 2019 : Révision allégée n° 1 du P.L.U.

Délibération du Conseil Municipal du 30 mars 2018 approuvant le P.L.U.

Délibération du Conseil Municipal du 30 mars 2018 approuvant le D.P.U.

1 . RAPPORT DE PRESENTATION

1.1 Annexes au Rapport de Présentation dont Evaluation

2 . PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (P.A.D.D.)

3 . ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (O.A.P.)

4 . REGLEMENTS DU P.L.U.

4.1 Règlement écrit

4.2 Règlement graphique

4.2.1 Partie urbanisée

4.2.2 Partie nord-est de la commune

4.2.3 Partie nord-ouest de la commune

4.2.4 Partie centre de la commune

4.2.5 Partie sud de la commune

4.2.6 Zoom

5 . ANNEXES
(Servitudes utilités publiques, Schéma général d’assainissement, Schéma directeur de l’alimentation en eau potable)

6 . DOCUMENTS INFORMATIFS
(Plan de prévention des risques (P.P.R.), Site patrimonial remarquables (S.P.R.)

Conclusions du Commissaire Enquêteur

Conclusion motivée

Rapport d’enquête

Autorisations & Formulaires d’Urbanisme

Le service urbanisme met à votre disposition les documents CERFA en mairie (pour déclaration préalable, permis de construire, permis d’aménager, permis modificatif, permis de démolir, transfert de permis, certificat d’urbanisme, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration  d’achèvement et de conformité des travaux).

Tous ces documents sont égalements téléchargeables en suivant ce lien :

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Cadastre

Consultation en ligne

Vous pouvez consulter ou éditer gratuitement un extrait du plan cadastral en vous rendant sur le site www.cadastre.gouv.fr, et en sélectionnant le département, la commune et l’adresse que vous souhaitez.

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